Osmose – Bougies d’art & objets parfumés
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des créations Osmose auprès de clients professionnels (boutiques, concept stores, fleuristes, revendeurs), ci-après désignés « le Partenaire ».
Toute commande passée auprès d’Osmose implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Les créations Osmose
Les créations Osmose sont des pièces artisanales, façonnées à la main en Bretagne.
Chaque création est unique et peut présenter de légères variations (teinte, texture, finition), inhérentes au travail artisanal.
Ces variations constituent l’identité même de la marque et ne peuvent être considérées comme des défauts.
3. Commandes
Les commandes sont passées par email ou par tout autre moyen validé par Osmose.
Toute commande devient ferme et définitive après validation écrite par Osmose.
Osmose se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur, de non-paiement ou de non-respect des présentes CGV.
4. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros, hors taxes.
(TVA non applicable – article 293B du CGI, le cas échéant.)
Les tarifs B2B sont strictement réservés aux partenaires professionnels et sont confidentiels.
Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
5. Modalités de paiement
Sauf accord spécifique :
- le règlement s’effectue par virement bancaire,
- à réception de facture ou selon les conditions convenues entre les parties.
Tout retard de paiement entraînera l’application de pénalités de retard conformément à la législation en vigueur, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
6. Délais de fabrication et livraison
Les délais de fabrication et de livraison sont donnés à titre indicatif, en raison du caractère artisanal de la production.
Un éventuel retard ne saurait donner lieu à l’annulation de la commande ni à une demande d’indemnisation.
Les risques sont transférés au Partenaire dès la remise des produits au transporteur ou lors de la livraison directe.
7. Réception des produits – Réclamations
Le Partenaire est tenu de vérifier l’état des produits à réception.
Toute réclamation (casse, anomalie, non-conformité) doit être signalée par écrit dans un délai de 7 jours maximum, accompagnée de photographies.
Passé ce délai, les produits seront réputés conformes et acceptés.
8. Retours et échanges
Aucun retour ne sera accepté sans accord écrit préalable d’Osmose.
Les créations réalisées spécifiquement pour un Partenaire ou personnalisées ne sont ni reprises ni échangées.
9. Image de marque et communication
Les créations, visuels, textes, logos et l’univers Osmose sont protégés.
Toute utilisation de l’image de marque Osmose par le Partenaire (site internet, réseaux sociaux, supports de communication) doit respecter l’univers, le positionnement et les valeurs de la marque.
10. Responsabilité
La responsabilité d’Osmose est limitée à la valeur des produits concernés.
Osmose ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation, conservation ou présentation des produits par le Partenaire.
11. Droit applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents du ressort du siège d’Osmose seront seuls compétents.